CPI: la défense de Jean-Pierre Bemba a demandé sa remise en liberté

La défense de l'ancien vice-président de la République démocratique du Congo (RDC) Jean-Pierre Bemba, accusé de crimes commis par sa milice en Centrafrique, a demandé lundi sa remise en liberté devant la Cour pénale internationale (CPI) à La Haye.
"Il y a lieu de remettre Jean-Pierre Bemba en liberté", a déclaré son avocat, Me Aimé Kilolo, lors d'une audience sur le maintien en détention de l'ancien vice-président de la RDC.
La CPI avait ordonné, le 15 juin, le jugement de M. Bemba en sa qualité de "chef militaire" pour des crimes de guerre et des crimes contre l'humanité commis par sa milice, le Mouvement de libération du Congo (MLC), en Centrafrique, entre octobre 2002 et mars 2003.
M. Bemba, arrêté à Bruxelles en mai 2008 en exécution d'un mandat d'arrêt délivré par la CPI et transféré à La Haye début juillet 2008, "avait été privé de liberté parce qu'il existait des motifs raisonnables de croire qu'il était impliqué dans ces crimes", a affirmé Me Kilolo.
"La situation a changé depuis", a assuré l'avocat, selon lequel les charges retenues par le procureur dans l'acte d'accusation ont été "réduites significativement" par la décision de la Cour.
"Nous ne sommes plus en face d'un criminel qui a commis personnellement des crimes atroces mais d'une personne qui aurait dû prendre plus de mesures pour empêcher des crimes commis par des tiers", a-t-il dit.
En cas de libération, Jean-Pierre Bemba souhaite être accueilli par la Belgique, le Portugal ou la France. Il possède notamment des propriétés et des comptes bancaires en Belgique où ses enfants sont scolarisés, et a des "liens sociaux importants" en France, selon Me Kilolo.
"Le risque de fuite, allégué par le bureau du procureur, n'a jamais existé", a affirmé l'avocat, selon lequel M. Bemba est prêt à comparaître volontairement devant la CPI.
Pour l'accusation, une remise en liberté de M. Bemba entraînerait "un risque substantiel qu'il se soustraie à la justice", grâce notamment à son "réseau d'influence", car il "fait face à une peine privative de liberté de longue durée".
Source: AFP

En date du 15 juin 2009, faisant suite au dossier d’accusation de la RCA, la Cour Pénal International (CPI) a confirmé le strict minimum des charges contre le Sénateur Jean-Pierre Bemba, Président National du Mouvement de Libération du Congo (MLC) qui a été arrêté politiquement à Bruxelles depuis le 24 mai 2008 sur mandat d’arrêt international lancé par le procureur Luis Ocampo de la CPI .
La décision de la CPI a surpris plus d’une personne parmi les congolais, les africains et certains occidentaux honnêtes. Étant donné la CPI ne dispose pas des preuves tangibles de responsabilité pénale de JPB, il est difficile à croire que cette cour enjambe les règles de droit pour répondre aux agendas politiques d’ennemis de la RDC. Tout le monde cri au scandale et à la violation du droit international par la CPI. Tout le monde est convaincu maintenant que Jean-Pierre Bemba est un prisonnier politique. Les juges à la Haye laissent les responsables centrafricains (Pattasée, Bozize et autres) libres et s’acharnent sur la personne du Président du MLC. La CPI décide en dehors du dossier de l’accusation ce qui est cas grave et atteinte aux droits de l’accusé selon les normes internationales de droit. Les juges de la CPI n’ont pas les mains libres sur ce dossier des centrafricains.
Il est à noter que le communiqué de confirmation des charges contre le Sénateur Jean-Pierre Bemba sur le dossier centrafricain est ambiguë. La formulation de la décision démontre clairement l’inconfort des juges à prendre une décision éclairée.
Ces derniers affirment de croire que Mr. Bemba serait pénalement responsable mais n’arrivent pas à établir sa culpabilité par la production des preuves irréfutables. Cette attitude prouve à suffisance leur gêne éprouvée dans la rédaction de leur communiqué à travers les deux paragraphes ci-dessus contradictoires :
"La chambre préliminaire II a conclu qu'il y avait des preuves suffisantes donnant des motifs substantiels de croire que Jean-Pierre Bemba Gombo est pénalement responsable, pour avoir effectivement agi en qualité de chef militaire", des crimes de meurtre, viol et pillage, indique la CPI dans un communiqué."
et
La Chambre préliminaire a cependant refusé de confirmer que Jean-Pierre Bemba était "pénalement responsable" de torture et d'atteintes à la dignité de la personne, comme l'avait réclamé l'accusation.
Ceci est un véritable piège à crabes tendus aux congolais, aux africains et à la défense de JPB! C’est tout simplement de la stratégie politique et non judiciaire pour permettre à Luis Moreno Ocampo, procureur près la CPI, d’user sa carte blanche reçue de la part des puissances étrangères pour enterrer politiquement le Leader du MLC. Aussi, Ocampo ne veut pas lâcher de peur se dire que la machine de son institution ne fonctionne pas. C’est de l’abus, le comportement de cet argentin! Ocampo fait de l’accusation de JPB un réel point d’honneur en considérant le prévenu comme un gros poisson qu’il ne faut pas laisser filer au risque de faire perdre toute la crédibilité à son institution. Mais il doit savoir que JPB n’est pas son esclave. Un jour l’histoire l’interrogera et il va craquer pour révéler le dessous de son comportement agressif et abusif vis-à-vis du Président du MLC.
Ce qui est probant est que les chances de libération inconditionnelle de JPB restent intactes malgré la décision du 15 juin. Ce qui est certain, c'est que les nombreux congolais de partout doivent solidariser avec le fils du pays et mener les actions de grande envergure de protestation.
1. A Kinshasa, les Députés et Sénateurs du MLC ainsi que leurs alliés doivent amener la population dans la rue et devant les ambassades des Étas-Unis, la France, la Grande-Bretagne, etc…;
2. Les Avocats de JPB se doivent de qualifier en droit en appel ce strict minimum pour demander la nullité pure et simple de la décision du 15 juin 2009;
3. Les Avocats de JPB devront appeler à la barre, Monsieur Félix Patassé et son ex-chef d'état major;
4. Les Avocats de JPB doivent tenir la corde et renforcer leur visibilité au média pour dénoncer les irrégularités au procès;
5. A Kinshasa et en occident que les cadres du MLC puissent multiplier des sorties médiatiques et dénoncer haut et fort les jeux politiques utilisés dans le processus de mise en accusation du Sénateur Jean-Pierre Bemba;
6. Que les Députés et Sénateurs du MLC puissent introduire une motion de soutien à JPB au Parlement et obtenir la solidarité parlementaire en faveur du Sénateur congolais en prison politique à la Haye.
Par le temps qui court, que les Congolaises et congolais sachent que pactiser avec la décision de la CPI, c’est ouvrir la porte à la balkanisation de la RDC. C’est ouvrir la porte à la prédation des richesses du Congo. Jean-Pierre se trouve à la Haye parce qu’il avait dit non à la spoliation et exploitations illicites de richesses du Congo. La présence du Sénateur Jean-Pierre Bemba sur la scène politique congolaise dérange les intérêts illégaux d’occidentaux. Mais Dieu merci que le plan de la désintégration de la RDC ne réussira jamais. Notre pays est un et indivisible en dépit des manigances et convoitises étrangères de nos richesses jusqu’à emprisonner politiquement un Sénateur élu.
Peuple congolais faisons échec au plan des ennemis de la RDC et continuons à clamer haut et fort la libération du Sénateur Jean-Pierre Bemba Gombo. Nous encourageons tout le monde qui aime le Congo de garder espoir que Jean-Pierre Bemba sera libre bientôt!
Nous présentons notre soutien, sympathie et encouragements à l’épouse du Sénateur Jean-Pierre Bemba, Madame Liliane Bemba ainsi que les enfants et la famille.
Nous conseillons le Secrétaire Général du MLC, Mr. François Muamba de ne pas baisser les bras et de garder le troupe ensemble dans une parfaite initiation des actions des grandes envergures pour faire avancer la situation de JPB et arracher sa libération inconditionnelle.
Nous conseillons, le Président de l’Association des Amis de Jean-Pierre Bemba et alliés, Mr. André Tshimanga de continuer sa lutte, de poursuivre sa campagne de mobilisation congolaise et de redynamiser sa sensibilisation sans précédente sur la cause noble de libération inconditionnelle du Chairman, Jean-Pierre Bemba.
A tous les congolais épris de la bonne volonté et d’amour pour la RDC de résister au mal, de rejeter ce qui se fait en cachette, de clamer haut et fort la justice pour le Sénateur congolais, Jean-Pierre Bemba.
Vive la lutte et conviction à la libération du Sénateur Jean-Pierre Bemba.
Que Dieu bénisse la République Démocratique du Congo!
Unis pour bâtir,
Avec Dieu, nous vaincrons!
Prof. Francis N’soki
Canada

Après plusieurs mois d’attente, les dés sont jetés et le verdict a été annoncé, lundi 15 juin. La Cour pénale internationale (CPI) a ordonné le jugement de l’ancien vice-président congolais, pour 5 accusations dont crimes de guerre et crimes contre l’humanité commis par sa milice en République centrafricaine en 2002-2003. Aussitôt informé, Réveil-FM a voulu explorer les moindres recoins pour comprendre l’issue du procès. Il faudra rappeler au passage, qu’en scrutant les signes des uns et des autres, notre rédaction avait sentit depuis quelques jours, la suite qui serait réservée à Jean-Pierre Bemba. Et nous ne sommes pas les seuls à l’avoir vu venir.
D’abord du côté de l’accusation, si le bureau du procureur a réussit à convaincre la présidence de la chambre préliminaire qu’il y avait des preuves suffisantes pour établir la responsabilité de l’accusé, la tâche n’a pas été aisée pour Luis Moreno Ocampio. La Chambre préliminaire II a refusé de confirmer que Jean-Pierre Bemba est pénalement responsable, au sens de l’article 28-a du Statut de Rome. Cela ressemble à une fausse note pour Morino d’autant qu’il tenait à cette accusation. En terme clair, le président du MLC échapperait à des crimes très graves qui devraient alourdir la sentence.Pour sa part, le collectif des avocats de Jean Pierre Bemba, se réjouit du fait que la cour n’a retenu que le strict minimum en terme de responsabilité de Jean Pierre Bemba. Il sied d’attendre le début du procès pour s’en réjouir totalement.
En effet, dès l’annonce du verdict, Maître Nkwebe Liris a indiqué qu’il fera appel et s’interrogeait comment, la CPI va-t- elle démontrer que Jean-Pierre Bemba était le chef militaire à la tête de ses troupes en RCA : « Nous allons réserver, bien entendu, la primeur de nos arguments à la chambre d’appel. Mais, nous pensons objectivement que nous avons toutes les raisons de faire valoir des arguments pour montrer que Jean Pierre Bemba n’était pas le chef militaire des soldats, qui dépendaient de la hiérarchie militaire centrafricaine.»
Selon Maître Aimé Kilolo, l’autre avocat de l’équipe du leader de l’opposition congolaise, le rejet de l’article 25 parait à une victoire : « Nous nous réjouissons que la cour pénale n’ait retenu que le strict minimum et nous ferons appel ». Cependant, deux témoignages permettent au public de mieux comprendre la position des deux parties concernées et d’interpréter les décisions.
Dans un premier temps, il s’agit des propos qui nous ont été livrés par Sonia Robla, chargée de communication de la Cours Pénale Internationale. Interrogée par téléphone depuis La Haye, sur la suite qui sera réservée au procès, et surtout quand la CPI, sera-t- elle en mesure d’organiser le procès contre le président du MLC? Elle n’a pas mâché ses mots en indiquant : «Tout dépendra de l’appel qui sera fait par le conseil de Jean-Pierre Bemba et de la chambre qui sera constituée prochainement.
A la CPI, chaque cas est examiné avec prudence. Il faut rappeler que certains appels ont des faits suspensifs et dans certains cas, l’appel interjeté par le conseil n’a pas des conséquences sur la composition de la chambre d’instance. Attendons un peu et nous serons fixés très prochainement». A-t-elle révélé. Cependant, notre enquête a également été enrichie par les explications de nombreux juristes.
Selon un cabinet célèbre d’avocats français : « L’explication sur la responsabilité militaire est plutôt morale que militaire. Et dans tous les cas, l’article 28-a est utilisé par défaut. » A dit un avocat qui a gardé l’anonymat. Par ailleurs, nous avons apprécié les commentaires de Bruno Nkwim, juriste et connaisseur des différents mécanismes de la cour pénale internationale.
En l’écoutant, il est clairement établi que la responsabilité militaire d’un chef des troupes, se justifie par le fait que l’auteur, soit en mesure de contrôler, les forces placées sous son commandement.
Contacté à ce sujet, Bruno Nkwim s’explique avec dextérité : « Je voudrais d’emblée préciser que l’article 28-a est attribué à un chef militaire, faisant effectivement fonction de chef des troupes et dans ce cas, il est pénalement responsable des crimes relevant de la compétence de la cour. Il appartient à la justice de prouver que les troupes étaient sur le contrôle de l’accusé et qu’il n’a pas empêché les crimes commis, alors qu’il était au courant de leur existence ou planification.» Indique-t-il.
L’article 28 du statut de Rome, exige beaucoup de rigueur et il faut que les preuves soient irréfutables. L’accusation doit prouver les éléments matériels tels que, les différentes communications planifiant les crimes, les documents se référant aux crimes et surtout être capable de prouver ses intentions. Pour mémoire, le tribunal d’Harusha qui juge les génocidaires rwandais, avait des preuves matérielles soutenant l’exécution des crimes au Rwanda. Alors que pour le cas de Bemba, le procureur est dans l’impossibilité de démontrer les évidences.
«Il faut que le chef militaire exerce le contrôle sur les troupes commises à son commandement, au moment des faits. A mon sens, c’est par orgueil institutionnel que la cour renvoie Jean-Pierre Bemba devant la chambre d’instance.. C’est-à-dire, quand la responsabilité pénale individuelle est impossible à établir. C’est le cas de Jean-Pierre Bemba. » Enchérit, Bruno Nkwim.
Ce procès ressemble à l’affaire des anciens responsables militaires yougoslaves. A la celle différence que les auteurs yougoslaves étaient responsables militaires présents sur le terrain. Et là encore, l’avis de Bruno Nkwim est sans complaisance.
« Dans toutes les précédentes affaires, il y a eu jurisprudence. Le cas le plus probant est celui de l’affaire de l’ex-Yougoslavie, notamment Karazzick et Miladic ou encore celui de TPY, concernant Raisim Dellc. Tous étaient presque accusés dans le même contexte que Jean-Pierre Bemba et sont sortis avec des condamnations inférieures à 3 ans, une réduction des peines liées au manque des preuves. Seulement, l’un d’eux était chef d’Etat major de l’armée. Vous voyez la différence par rapport à Bemba » A-t-il conclu.
Depuis le début du procès, l’aspect politique s’invite l’affaire et le régime de Kinshasa est souvent indexé par les partisans et alliés du président du MLC. C’est le cas du secrétaire général de ce parti, François Mwamba qui note que les raisons de l’arrestation de Jean Pierre Bemba ne font plus partie des charges retenues contre lui : «On avait arrêté Jean Pierre Bemba au motif qu’il serait personnellement responsable des crimes de guerre et des crimes contre l’humanité. Ces charges là ont totalement été écartées par les juges.
En ce qui nous concerne, nous continuons à clamer haut et fort que ce dossier est effectivement vide et que, in fine, on devra pouvoir faire justice à Jean Pierre Bemba, c'est-à-dire le libérer.» Annonce-t-il.
Cet argument est irréfutable dans la mesure où tous ceux qui seraient cités comme acteurs principaux dans cette affaire, ne sont pas inquiétés. Pour rappel, les troupes du MLC ont été déployées en RCA en renfort à celles du président Ange Felix Patassé. Ce dernier était alors en proie à la rébellion menée par l’actuel président centrafricain François Bozize.
Cependant, aujourd’hui ni Patassé ni Meskine et encore moins le colonel Paul Baril ne sont pas poursuivis par la CPI. C’est curieux pour une institution internationale qui s’est donné comme mission, la défense des victimes et cela quel que soit leurs agresseurs. Cette justice à deux vitesses étonne les observateurs internationaux et l’ensemble des Congolais.
Selon certaines indiscrétions, les méthodes utilisées par Luis Moreno, notamment celles qui consistent à ignorer totalement le rôle joué par les autres protagonistes de la crise centrafricaine, discréditent la crédibilité du procès. D’autres parts, les accointances de Joseph Kabila avec le procureur de la cour pénale internationale justifient la suspicion. Certes, ces éléments accréditent la thèse d’un procès purement politique, mais que fait-on pour appuyer Jean-Pierre Bemba ? Telle est la question.
Pour être honnête et impartial, la responsabilité des acteurs politiques proches de Bemba n’est pas à écarter. Il ne suffit pas de clamer haut et fort que le procès est politique ou encore que le dossier est vide. Encore faut-il le prouver et comment ?
Cette partition musicale ne suffit pas à elle seule. Combien de fois la famille politique de Bemba a-t-elle effectué les démarches auprès des ceux qui ont un mot à dire là-dessus ? Combien d’actions de communication sont mises en place par le MLC pour dénoncer les turpitudes du procureur de la CPI ? Si on veut vraiment aider Jean-Pierre Bemba, il convient aux amis et partisans de ce dernier, d’entreprendre les démarches nécessaires pour prendre le dessus sur l’injustice. Et dans cet exercice, la meilleure solution consiste à prêter mains fortes à ceux qui veulent organiser des actions concrètes, notamment celles liées à la visibilité de la défense de Bemba. Ne rien faire sur ce plan stratégique, correspondrait à une complicité.
De l’avis des plusieurs juristes, l’affaire Bemba n’est pas relayée par les médias. C’est ça la vérité et l’incohérence. Le déficit de communication occulterait la réalité du procès et cacherait les maladresses de Luis Moreno. Il existe une issue, les élus du MLC (environ 200), devraient faire un travail de sape pour espérer obtenir la libération de leur leader, sinon le verdict peut s’avérer critique. En attendant tout cela, un point positif vient de se produire dans cette première partie qui signe un nouveau tournant. C’est la qualité de travail abattu par le conseil de Bemba. Grâce à leur pertinence, ils viennent de mettre à nu les imperfections de l’accusation. Sur ce plan, les amis de Bemba doivent impérativement dire grand bravo à Me Nkwebe, Aimé Kilolo et à toute l’équipe de la défense qui a prouvé encore une fois, que l’on peut faire mieux si on a la volonté d’y aller.
Les députés, sénateurs et cadres du MLC ont-ils la volonté d’y parvenir ? Alors, il va falloir le prouver car ils en ont les capacités.